Mentions légales | LA CLÉ DES CŒURS

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

SARL BIJOUTERIE LAPOUGE
Nom commercial : LA CLÉ DES CŒURS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
SIREN : 351 268 917
SIRET : 351 268 917 00033
Numéro de TVA intracommunautaire : FR24 351 268 917
Code APE : 47.77Z
Activité : Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie.

Téléphone : +33 7 80 95 03 71

À compléter avant publication : adresse complète du siège social, adresse électronique professionnelle et montant du capital social.

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [Nom et qualité du responsable à confirmer].

Indiquer la personne légalement responsable de la publication avant la mise en ligne définitive.

3. Hébergement du site

Le site est destiné à être hébergé par un prestataire professionnel dont les coordonnées devront être indiquées ici.

Nom de l'hébergeur : [À compléter]
Raison sociale : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]

Attention : les coordonnées de l'hébergeur doivent correspondre au prestataire qui hébergera effectivement le site en production. Ne laisse pas ces champs incomplets lors de l'ouverture au public.

4. Activité commerciale

LA CLÉ DES CŒURS propose un univers consacré à la bijouterie, à l'horlogerie, aux montres, aux bracelets et aux accessoires.

Les ventes réalisées sur le site sont destinées à être effectuées en ligne.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les éléments composant le site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, illustrations, photographies, éléments de présentation et contenus, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est susceptible de constituer une utilisation non autorisée.

Les marques, noms commerciaux et signes distinctifs appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Responsabilité

LA CLÉ DES CŒURS s'efforce de fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible sur son site.

Les informations présentées sont susceptibles d'évoluer, notamment les descriptions, les disponibilités et les caractéristiques des produits.

Les droits impératifs reconnus aux consommateurs demeurent pleinement applicables.

7. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées lors de la navigation, d'une demande de contact ou d'une commande sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les informations relatives aux finalités des traitements, à leur durée de conservation, aux destinataires des données et aux droits des personnes sont présentées dans notre politique de confidentialité.

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8. Cookies et traceurs

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.

En cas de difficulté, les utilisateurs peuvent contacter LA CLÉ DES CŒURS au moyen des coordonnées indiquées sur la page Contact.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu :

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